La lutte contre les cancers a toujours constitué un défi pour la médecine en ce qu’elle implique une pluralité de disciplines devant se coordonner dans un temps rapproché et dont le moindre défaut d’articulation est susceptible d’entraîner des conséquences dramatiques pour les patients.
Aussi, dès le premier Plan cancer de 2003-2007, avaient été mises en place des "réunions de concertation pluridisciplinaire" (RCP) rendant obligatoire l’examen de la stratégie thérapeutique pour le patient par une commission de trois experts différents. Cette obligation légale et systématique d’un "temps" pluridisciplinaire dans l’analyse du parcours de soins global du patient a constitué une des avancées majeures dans la lutte contre les cancers.
Le 22 février 2005 était publiée une première circulaire relative à l’organisation des soins en cancérologie qui définissait les premiers principes généraux de l’organisation des RCP. Cette circulaire fut complétée par les premiers décrets d’autorisation portant sur l’activité de soins en cancérologie publiés le 22 mars 2007 ainsi que par des critères d’agréments de l’Institut national du cancer publiés le 20 décembre 2007.
Cette série de textes a constitué le cadre juridique des RCP jusqu’au 1er juin 2023, date du début d’entrée en vigueur progressive de la réforme des autorisations initiée en 2018 et ayant abouti aux textes réglementaires du 26 avril 2022.
Cette évolution réglementaire intervenue en 2022 incluait une révision des règles entourant les RCP dans un référentiel confié à l’INCa à l’article R. 6123-91-1 du code de la santé publique.
Il était en effet nécessaire de revoir les règles entourant la RCP pour plusieurs raisons.
Devenue un mode d’exercice quotidien pour l’ensemble des praticiens en cancérologie, la RCP s’est largement spécialisée depuis les années 2005-2007 et constitue un maillage parfois difficilement lisible de RCP aux compétences enchevêtrées et parfois redondantes. De plus, le succès des RCP en tant que structure pluridisciplinaire a conduit certaines réunions pluriprofessionnelles à se définir comme "RCP" en dehors du cadre réglementaire. Enfin, l’évolution des techniques et des parcours de soins en cancérologie a fait émerger la nécessité d’associer de nouvelles spécialités médicales (médecins nucléaires, radiologues interventionnels, par exemple) et paramédicales aux RCP et aux travaux entourant ce temps essentiel du parcours.
En complément de textes réglementaires déjà fournis en normes encadrant la RCP en cancérologie, le référentiel suivant entend guider les professionnels et les institutions concernés dans la définition et le champ d’application des RCP (partie 1), dans le fonctionnement pratique d’une RCP (partie 2) et, enfin, dans le déroulé du passage d’un dossier en RCP (partie 3).
Aussi, dès le premier Plan cancer de 2003-2007, avaient été mises en place des "réunions de concertation pluridisciplinaire" (RCP) rendant obligatoire l’examen de la stratégie thérapeutique pour le patient par une commission de trois experts différents. Cette obligation légale et systématique d’un "temps" pluridisciplinaire dans l’analyse du parcours de soins global du patient a constitué une des avancées majeures dans la lutte contre les cancers.
Le 22 février 2005 était publiée une première circulaire relative à l’organisation des soins en cancérologie qui définissait les premiers principes généraux de l’organisation des RCP. Cette circulaire fut complétée par les premiers décrets d’autorisation portant sur l’activité de soins en cancérologie publiés le 22 mars 2007 ainsi que par des critères d’agréments de l’Institut national du cancer publiés le 20 décembre 2007.
Cette série de textes a constitué le cadre juridique des RCP jusqu’au 1er juin 2023, date du début d’entrée en vigueur progressive de la réforme des autorisations initiée en 2018 et ayant abouti aux textes réglementaires du 26 avril 2022.
Cette évolution réglementaire intervenue en 2022 incluait une révision des règles entourant les RCP dans un référentiel confié à l’INCa à l’article R. 6123-91-1 du code de la santé publique.
Il était en effet nécessaire de revoir les règles entourant la RCP pour plusieurs raisons.
Devenue un mode d’exercice quotidien pour l’ensemble des praticiens en cancérologie, la RCP s’est largement spécialisée depuis les années 2005-2007 et constitue un maillage parfois difficilement lisible de RCP aux compétences enchevêtrées et parfois redondantes. De plus, le succès des RCP en tant que structure pluridisciplinaire a conduit certaines réunions pluriprofessionnelles à se définir comme "RCP" en dehors du cadre réglementaire. Enfin, l’évolution des techniques et des parcours de soins en cancérologie a fait émerger la nécessité d’associer de nouvelles spécialités médicales (médecins nucléaires, radiologues interventionnels, par exemple) et paramédicales aux RCP et aux travaux entourant ce temps essentiel du parcours.
En complément de textes réglementaires déjà fournis en normes encadrant la RCP en cancérologie, le référentiel suivant entend guider les professionnels et les institutions concernés dans la définition et le champ d’application des RCP (partie 1), dans le fonctionnement pratique d’une RCP (partie 2) et, enfin, dans le déroulé du passage d’un dossier en RCP (partie 3).
| référentiel_rcp_-_refrcp23_-_septembre_2023.pdf |